Marque enregistrée - Marque en vigueur

R ROYALTY SUBLIME CONFORT AND PERFECTION
PACIFIC CONFORT

Numéro de dépôt :
4424250
Date de dépôt :
31/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2028
R ROYALTY SUBLIME CONFORT AND PERFECTION de PACIFIC CONFORT

Présentation de la marque R ROYALTY SUBLIME CONFORT AND PERFECTION

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2018 par PACIFIC CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R ROYALTY SUBLIME CONFORT AND PERFECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est PACIFIC CONFORT domicilié(e) 74 avenue georges clemenceau - 98713 - PAPEETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATELAS ROYALTY, Monsieur JONATHAN ETEDGUI domicilié(e) 74 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - 98713 - PAPEETE . TAHITI . POLYNESIE FRANCAISE - France.

La marque R ROYALTY SUBLIME CONFORT AND PERFECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R ROYALTY SUBLIME CONFORT AND PERFECTION arrivera à expiration en date du 31 janvier 2028.

PACIFIC CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : NEDEC innovation


PACIFIC CONFORT - 74 avenue georges clemenceau - 98713 - PAPEETE - France


MATELAS ROYALTY, Monsieur JONATHAN ETEDGUI - 74 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - 98713 - PAPEETE . TAHITI . POLYNESIE FRANCAISE - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Tète de lit . sommier . matelas orthopédiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques; coussins en gel mémoire de forme; coussins en bamboo ;

Parure de lit à savoir drap, housse de couette, drap housse, taie d'oreiller.